Construction amateur : les formalités en France

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Vous construisez un bateau en France comme amateur. Vous avez quelques formalités à accomplir. Elles sont assez simples, juste quelques documents à remplir et à transmettre à l’administration des Affaires Maritimes. Mais ces quelques papiers ont des volets très techniques. Aussi j’ai établi une fiche “Construction amateur : formalités en France” pour vous aider à mener à bien ces formalités à l’achèvement de votre bateau. Ce document est une mise à jour de celui qui est joint à tous mes dossiers de plan en français.

Tous les bateaux dont je propose les plans sur mon site ont été conçus pour être conformes à la réglementation française pour la construction amateur et la réglementation européenne lorsqu’ils sont construits par un professionnel. Toutefois, suivant le type de bateau construit, vous pouvez avoir l’obligation de procéder à des tests, en particulier de chavirage pour les petits bateaux ouverts. Cette question est aussi abordée par la fiche “Construction amateur : formalités en France”.

Pour avoir accès à un ensemble de document téléchargeables, merci d’aller à cette page.

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